LA BROCELIANDE

SPORTS ORGANISATION S.A.

Présentation de la marque LA BROCELIANDE

Déposée le 18 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SPORTS ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTS ORGANISATION domicilié(e) CHEMIN DES EVEQUAUX, 38330 BIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 273 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTS ORGANISATION Mr BOURDEAU - France.

La marque LA BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROCELIANDE est expirée depuis le 18 janvier 2006.

SPORTS ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : L'OLYMPE COURCHEVEL 88 , L'EPERVIER 88 PAYS DES MAURES , LE CHEVREUIL 88 ESPACE BELL CUIS , LA PICARDE , L'AUVERGNATE LA RAPHAEL GEMINIANI